Conseil municipal jeudi 27 mai 2021 à 20h

En raison des règles sanitaires en vigueur concernant l’organisation des conseils municipaux, le conseil se réunira jeudi 27 mai à 20h à l’espace André Maigné. La séance se déroulera sans public, elle sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook de la ville.

Ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du 15 avril 2021
  • Information au conseil : Groupes politiques du conseil municipal
  • Mission d’étude sur le pacte républicain communal : rapport final
  • Désignation des membres du comité éthique
  • Conservatoire à rayonnement intercommunal du Kremlin-Bicêtre : autorisation donnée à l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Val de Bièvre de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme et de réaliser les travaux à l’intérieur du bâtiment l’Echo
  • Budget Ville – Présentation du compte de gestion 2020
  • Adoption du compte administratif 2020 du budget de la commune
  • Budget Ville - Affectation des résultats de l’exercice 2020
  • Utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (FSFIF) - Exercice 2020
  • Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Exercice 2020
  • Création de la bourse pour l’émancipation
  • Création de l’artothèque du Kremlin-Bicêtre
  • Débat sur l’évolution de la ZFE-métropolitaine au Kremlin-Bicêtre
  • Consultation sur le projet de ZFE-métropolitaine de la ville d’Ivry-sur-Seine
  • Création du conseil des droits et devoirs des familles pour la ville du Kremlin-Bicêtre (CDDF)
  • Renouvellement du conseil consultatif des retraités
  • Ajustement des indemnités des élus suite à la nomination d’une nouvelle conseillère municipale déléguée
  • Autorisation de sortie de l’inventaire municipal de deux véhicules
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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