Les délibérations du conseil municipal
Année 2021
Conseil municipal du 11 février 2021
- Procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
Année 2020
Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès-verbal du conseil municipal du 26 novembre 2020 approuvé le 17 décembre 2020
Conseil municipal du 26 novembre 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Procès-verbal du conseil municipal du 1er octobre 2020
- Procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2020
Conseil municipal du 15 octobre 2020
Conseil municipal du 1er octobre 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020 approuvé le 1er octobre 2020
- Procés-verbal du conseil municipal du 13 juillet 2020 approuvé le 1er octobre 2020
Conseil municipal du 13 juillet 2020
Conseil municipal du 4 juillet 2020
Conseil municipal du 26 juin 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 2 juin 2020 approuvé le 26 juin 2020
Conseil municipal du 2 juin 2020
Conseil municipal du 23 avril 2020
Conseil municipal du 6 février 2020
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2019 approuvé le 6 février 2020
Année 2019
Conseil municipal du 19 décembre 2019
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2019 approuvé le 19 décembre 2019
Conseil municipal du 28 novembre 2019
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2019 approuvé le 28 novembre 2019
Conseil municipal du 26 septembre 2019
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 27 juin 2019 approuvé le 26 septembre 2019
Conseil municipal du 27 juin 2019
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 11 avril 2019 approuvé le 27 juin 2019
Conseil municipal du 11 avril 2019
Conseil municipal du 21 février 2019
Année 2018
Conseil municipal du 18 décembre 2018
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 29 novembre 2018 approuvé le 18 décembre 2018
Conseil municipal du 4 décembre 2018
Conseil municipal du 29 novembre 2018
- Ordre du jour et délibérations
- Procés-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2018 approuvé le 29 novembre 2018
- Procés-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2018 approuvé le 29 novembre 2018
- Procés-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2018 approuvé le 29 novembre 2018
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
Conseil municipal du 27 septembre 2018
Conseil municipal du 18 septembre 2018
Conseil municipal du 14 septembre 2018
- Ordre du jour et délibération
- Procés-verbal du conseil municipal du 28 juin 2018 approuvé le 14 septembre 2018
- Procés-verbal du conseil municipal du 30 juin 2018 approuvé le 14 septembre 2018
- Procés-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2018 approuvé le 14 septembre 2018
Conseil municipal du 6 juillet 2018
Conseil municipal du 28 juin 2018
- Ordre du jour et délibération
- Procés-verbal du conseil municipal du 31 mai 2018 approuvé le 28 juin 2018
- Procés-verbal du conseil municipal du 4 juin 2018 approuvé le 28 juin 2018
Conseil municipal du 4 juin 2018
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés-verbal du conseil municipal du 8 février 2018 approuvé le 4 juin 2018
Conseil municipal du 8 février 2018
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 21 décembre 2018 approuvé le 8 février 2018
Année 2017
Conseil municipal du 21 décembre 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 30 novembre 2017 approuvé le 21 décembre 2017
Conseil municipal du 30 novembre 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 19 octobre 2017 approuvé le 30 novembre 2017
Conseil municipal du 19 octobre 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 28 septembre 2017 approuvé le 19 octobre 2017
Conseil municipal du 28 septembre 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 30 juin 2017 approuvé le 28 septembre 2017
Conseil municipal du 30 juin 2017
- Délibération sur l'élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 18 mai 2017 approuvé le 30 juin 2017
Conseil municipal du 18 mai 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 30 mars 2017 approuvé le 18 mai 2017
Conseil municipal du 30 mars 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 26 janvier 2017 approuvé le 30 mars 2017
Conseil municipal du 26 janvier 2017
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 15 décembre 2016 approuvé le 26 janvier 2017
Année 2016
Conseil municipal du 15 décembre 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 24 novembre 2016 approuvé le 15 décembre 2016
Conseil municipal du 24 novembre 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 29 septembre 2016 approuvé le 24 novembre 2016
Conseil municipal du 29 septembre 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 30 juin 2016 approuvé le 29 septembre 2016
Conseil municipal du 30 juin 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 26 mai 2016 approuvé le 30 juin 2016
Conseil municipal du 26 mai 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 31 mars 2016 approuvé le 26 mai 2016
Conseil municipal du 31 mars 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 18 février 2016 approuvé le 31 mars 2016
Conseil municipal du 18 février 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 28 janvier 2016 approuvé le 18 février 2016
Conseil municipal du 28 janvier 2016
- Ordre du jour et délibérations
- Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2015 approuvé le 28 janvier 2016
- Procès verbal du conseil municipal du 16 janvier 2016 approuvé le 28 janvier 2016
Conseil municipal du 16 janvier 2016
Année 2015
Conseil municipal du 17 décembre 2015
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 26 novembre 2015 approuvé le 17 décembre 2015
Conseil municipal du 26 novembre 2015
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 1er octobre 2015 approuvé le 26 novembre 2015
- Procès verbal du conseil municipal du 15 octobre 2015 approuvé le 26 novembre 2015
Conseil municipal du 15 octobre 2015
Conseil municipal du 1er octobre 2015
Conseil municipal du 25 juin 2015
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2015 approuvé le 1er octobre 2015
Conseil municipal du 16 avril 2015
- Ordre du jour et délibération
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 16 avril 2015 approuvé le 25 juin 2015
Conseil municipal du 12 février 2015
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 12 février 2015 approuvé le 16 avril 2015
Année 2014
Conseil municipal du 16 décembre 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil muncicipal du 16 décembre 2014 approuvé le 12 février 2015
- Documents concernant la modification du Plan Local d'Urbanisme
- Rapports d'activité : Communauté d'Agglomération de Val de Bièvre 2013 ; Q Park ; Sifurep ; Sigeif ; Sipperec ; Somarep
Conseil municipal du 27 novembre 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 27 novembre approuvé le 16 décembre 2014
Conseil municipal du 25 septembre 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 25 septembre approuvé le 27 novembre 2014
Conseil municipal du 26 juin 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 26 juin approuvé le 25 septembre 2014
Conseil municipal du 22 mai 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 22 mai approuvé le 26 juin 2014
Conseil municipal du 10 avril 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Procès verbal du conseil municipal du 10 avril approuvé le 22 mai 2014
Conseil municipal du 4 avril 2014 (conseil d'installation)
- Ordre du jour et délibérations
- Procès verbal du conseil municipal du 4 avril approuvé le 22 mai 2014
Conseil municipal du 6 mars 2014
Conseil municipal du 30 janvier 2014
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 30 janvier approuvé le 6 mars 2014
Année 2013
Conseil municipal du 17 décembre 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre approuvé le 30 janvier 2014
Conseil municipal du 28 novembre 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre approuvé le 17 décembre
Conseil municipal du 17 octobre 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 17 octobre approuvé le 28 novembre
Conseil municipal du 26 septembre 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre approuvé le 17 octobre
Conseil municipal du 27 juin 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 27 juin approuvé le 26 septembre
Conseil municipal du 30 mai 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 30 mai approuvé le 27 juin 2013
Conseil municipal du 25 avril 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procès verbal du conseil municipal du 25 avril approuvé le 30 mai 2013
Conseil municipal du 28 mars 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 28 mars 2013 approuvé le 25 avril 2013
Conseil municipal du 28 février 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 28 février 2013 approuvé le 28 mars 2013
Conseil municipal du 9 janvier 2013
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 9 janvier 2013 approuvé le 28 février 2013
Année 2012
Conseil municipal du 18 décembre 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 18 décembre 2012 approuvé au conseil municipal du 9 janvier 2013
Conseil municipal du 29 novembre 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Compte rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 29 novembre 2012 approuvé au conseil municipal du 18 décembre 2012
Conseil municipal du 25 octobre 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 25 octobre 2012 approuvé le 28 février 2013
Conseil municipal du 25 septembre 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 25 septembre 2012 approuvé au conseil municipal du 25 octobre 2012
Conseil municipal du 26 juin 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Procés verbal du conseil municipal du 26 juin 2012 approuvé au conseil municipal du 25 septembre 2012
Conseil municipal du 29 mars 2012
- Ordre du jour et délibérations
- Compte-rendu des décisions effectuées par le maire
- Procés verbal du conseil municipal du 29 mars 2012 approuvé au conseil municipal du 26 juin 2012
Conseil municipal du 2 février 2012
- Ordre du jour
- Les délibérations
- Procés verbal du conseil municipal du 2 février 2012 approuvé au conseil municipal du 29 mars 2012
