Conseil municipal jeudi 26 novembre 2020 à 20h

En raison de la pandémie de Covid-19, le conseil municipal se réunira sans public, conformément aux instructions préfectorales. La séance sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook de la ville.

Le conseil se réunira à 20h à l'espace André Maigné pour tenir compte des gestes barrières.

Ordre du jour :

  • Rapport d’orientations budgétaires
  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Adoption de la charte éthique de la ville du Kremlin-Bicêtre
  • Charte et nouveau périmètre des conseils de quartiers
  • Création d’un conseil des jeunes
  • Désignation des élus dans les commissions municipales
  • Désignation des élus au sein du comité de rédaction du journal municipal
  • Loi ELAN et avenir de Kremlin-Bicêtre Habitat : nouveau choix
  • Autorisation donnée au Maire en vue d’acquérir deux tiers du capital social d’une coopérative HLM coop’hlm développement
  • Décision budgétaire modificative n°2
  • Garantie d’emprunt et convention de réservation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par SEQENS SA D’HLM – 5 rue Charles Richet et 14 rue John Fitzgerald Kennedy
  • Gratuité provisoire du stationnement payant sur la ville pour les résidents d’un abonnement mensuel ou annuel de stationnement
  • Avenant n°1 à la délégation de service public du stationnement payant de surface pour sa prolongation, suite à la crise sanitaire (covid-19)
  • Attribution de subvention à des associations– Exercice 2020
  • Présentation du rapport 2019 de la mise en œuvre du Contrat de Ville du Val-de-Bièvre 2015-2022
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Darius Milhaud (annule et remplace la délibération n° 2020-073 du 13 juillet 2020)
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée professionnel Pierre Brossolette (annule et remplace la délibération n° 2020-072 du 13 juillet 2020)
  • Ressources Humaines : Contrat de catégorie A – recrutement d’un Directeur des services à la population
  • Ressources Humaines : Contrat catégorie A – recrutement d’un Directeur démocratie locale/communication
  • Rémunération des agents recenseurs : Rémunération coordonnateur de son adjoint et de ses agents recenseurs
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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